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Vous venez de vous connecter sur le site lemanegeabijoux.com qui est édité par la DEVINLEC

Dénomination sociale : SA DEVINLEC
Société Anonyme au capital variable
RCS : Toulouse 339 160 848 000 26
Siège social : BP 96301 31063 Toulouse cedex 9
Représentant légal : Mr Benoît Lusseaud
Directeur de la publication :
Contact :

Conception et réalisation : INOXIA
Réalisation technique et hébergement : Alienor.net
Illustrations : Christine Roussey
Crédits photos : DEVINLEC et GETTY

 

La Devinlec attire l’attention des usagers de son site sur les points ci-après :

1 - Accès au site :
  • L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
  • La Devinlec ne saurait être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient éventuellement être subis par l’environnement technique de l’utilisateur et notamment, ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
  • Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constitue des délits passibles de sanctions pénales.
  • L’accès au site lemanegeabijoux.com est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge du client, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
2 - Propriété Intellectuelle :
  • La Devinlec est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données et photos. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la Devinlec est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
  • Les marques de l’éditeur du site lemanegeabijoux.com et de ses produits, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Devinlec est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.
3 - Contenu du site :

La Devinlec se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site. En outre, la Devinlec décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des présentes pages de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service.

 

4 - Liens Hypertextes :

La création de liens hypertextes vers le site lemanegeabijoux.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

 

5 - Cookies :

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la DEVINLEC à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation

 

6 – Informatique et Libertés :

Ce site fait l’objet d’une déclaration à la CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour toute demande, adressez-vous à : La DEVINLEC BP 96301 31063 Toulouse cedex 9

 

7 - Médiation :

En cas de désaccord après avoir sollicité notre service clients, E.Leclerc propose au Consommateur de consulter le Médiateur du Commerce Coopératif et Associé.

Qu’est-ce que la médiation ?
La Médiation intervient sur les différends portant sur la bonne exécution d'un contrat de vente ou de fourniture de services et lorsqu'aucune solution n'a pu être trouvée entre les parties prenantes.

  • Le consommateur est libre d'accepter ou non l'avis rendu
  • La Médiation est gratuite pour les consommateurs
  • Elle obéit à des règles de confidentialité.
  • Le Médiateur est indépendant.

Comment saisir le Médiateur ?

Avant de saisir le Médiateur, le Consommateur doit contacter au préalable son Magasin ou le service client Allô E.Leclerc pour obtenir des réponses à ses questions.

Il doit s'assurer que sa demande est recevable et consulter la charte de la Médiation du Commerce Coopératif et Associé

Toutes les informations sur la Médiation du Commerce Coopératif et Associé sont disponibles sur le site officiel : http://www.mcca-mediation.fr

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